Association d'Aide aux Maîtres d'Ouvrages Individuels
Maisons Concept
Groupe : CASHIMMO
Côte :
Le 27/09/2010
Avenants illicites :
Avec mention abusive d'acceptation tacite dudit avenant sous 10 jours
Portant sur des prescriptions architecturales qui violent le caractère forfaitaire du CCMI,
Portant systématiquement une prolongation de 2 semaines qui ne se justifient pas forcément.
Le 27/07/2010
Notice descriptive irrégulières
Avenants illicites
Absence de dépôt DOC par le CST alors que les travaux ont commencé; le MO doit alors réaliser ce dépôt DOC
Différend sur la nature du sol
Côte :
Le 27/09/2010
Avenants illicites :
Avec mention abusive d'acceptation tacite dudit avenant sous 10 jours
Portant sur des prescriptions architecturales qui violent le caractère forfaitaire du CCMI,
Portant systématiquement une prolongation de 2 semaines qui ne se justifient pas forcément.
Le 27/07/2010
Notice descriptive irrégulières
Avenants illicites
Absence de dépôt DOC par le CST alors que les travaux ont commencé; le MO doit alors réaliser ce dépôt DOC
Différend sur la nature du sol
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![Top 4]( "Anomalies ponctuelles et communes à de nombreux constructeurs, peut mieux faire")
Anomalies ponctuelles et communes à de nombreux constructeurs, peut mieux faire
Anomalies ponctuelles et communes à de nombreux constructeurs, peut mieux faire